BOSS ELEMENTS
Présentation de la marque BOSS ELEMENTS
Déposée le 4 octobre 1993 par la société étrangère HUGO BOSS TRADE MARK MANAGEMENT GmbH & Co auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BOSS ELEMENTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-46 du 19 novembre 1993.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque BOSS ELEMENTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93486065.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BOSS ELEMENTS est expirée depuis le 4 octobre 2023.
HUGO BOSS TRADE MARK MANAGEMENT GmbH & Co a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 3 octobre 1994 - Transmission de propriété n°176716 - Publication au BOPI 1994-10-03
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-11
Renouvellement sans limitation le 10 juillet 2003 n°2245871 - Publication au BOPI 2003-07-10
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-25
Inscription le 22 mai 2006 - Concession de licence n°434202 - Publication au BOPI 2006-05-22
Inscription le 9 septembre 1999 - Changement d'adresse n°284261 - Publication au BOPI 1999-09-09
Inscription le 16 janvier 2006 - Transmission totale de propriété n°426066 - Publication au BOPI 2006-01-16
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-07
Publication - Publication le 19 nov. 1993 au BOPI 1993-46
Renouvellement sans limitation le 15 mai 2013 n°2529173 - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-05-15
Inscription le 1 février 2019 - Résiliation de licence n°747626 - Publication le 1 mars 2019 au BOPI 2019-02-01